JORF n°246 du 20 octobre 1991

Art. 2. - Le premier alinéa de l'article 3 du décret du 14 mars 1986 est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 3.="" -="" l'emploi="" de="" directeur="" du="" musée="" d'orsay="" comporte="" quatre="" échelons.="">&gt; (Le reste sans changement.)</art.>


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Le premier alinéa de l'article 3 du décret du 14 mars 1986 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 3. - L'emploi de directeur du musée d'Orsay comporte quatre échelons.>> (Le reste sans changement.)