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Décret n°90-929 du 17 octobre 1990

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JORF n°242 du 18 octobre 1990

4.3. Produits à traiter

Les produits à traiter dans l'installation ne devront être ni pyrophoriques, ni explosifs, ni susceptibles de dégager des substances toxiques dans l'environnement; en outre, ils ne devront pas le devenir sous l'effet du traitement.

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4.3. Produits à traiter

Les produits à traiter dans l'installation ne devront être ni pyrophoriques, ni explosifs, ni susceptibles de dégager des substances toxiques dans l'environnement; en outre, ils ne devront pas le devenir sous l'effet du traitement.