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Décret n°90-809 du 11 septembre 1990

INSTITUANT UNE INDEMNITE DE SUIVI ET D'ORIENTATION DES STAGIAIRES EN FAVEUR DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DES ECOLES DE REEDUCATION PROFESSIONNELLE DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

ENTREE EN VIGUEUR: 01-03-1989.

ABROGATION DU DECRET 58580 DU 07-07-1958 A COMPTER DU 01-09-1989.

APPLICATION DE L'ART. 20 DE LA LOI 83634 DU 13-07-1983 ET DE L'ART. 4 DU DECRET 481108 DU 10-07-1948.

Décret n°90-809 du 11 septembre 1990