Décret n°90-680 du 1 août 1990

Article 26

Abrogé1 septembre 2017

Créé le 1 septembre 1994 · En vigueur du 1 septembre 1996 au 31 août 2017

L'avancement d'échelon des professeurs des écoles hors classe prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous :

: ECHELON : DUREE :

: Du 1er au 2e: 2 ans 6 mois :

: Du 2e au 3e : 2 ans 6 mois :

: Du 3e au 4e : 2 ans 6 mois :

: Du 4e au 5e : 2 ans 6 mois :

: Du 5e au 6e : 3 ans :

: Du 6e au 7e : 3 ans :

Les intéressés sont promus après inscription sur une liste établie dans chaque département pour chaque année scolaire.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2017

Abrogé parDécret n°2017-786 du 5 mai 2017art. 137

En vigueur du dimanche 1 septembre 1996 au jeudi 31 août 2017

L'avancement d'échelon des professeurs des écoles hors classe prend effet…

: ECHELON : DUREE : :Du 1er au 2e:

2 ans 6 mois : : Du 2e au 3e :2 ans 6 mois : : Du 3e au 4e :2 ans 6 mois : : Du 4e au 5e :2 ans 6 mois : : Du 5e au 6e : 3 ans :

: Du 6e au 7e : 3 ans : Les intéressés sont promus après inscription sur une liste établie dans chaque département pour chaque année scolaire.

En vigueur du jeudi 1 septembre 1994 au samedi 31 août 1996

L'avancement d'échelon des professeurs des écoles hors classe prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous :

ÉCHELONS

DURÉE D'ÉCHELON

Du 1er au 2e échelon

2 ans 6 mois

Du 2e au 3e échelon

2 ans 6 mois

Du 3e au 4e échelon

2 ans 6 mois

Du 4e au 5e échelon

2 ans 6 mois

Du 5e au 6e échelon

4 ans

Les intéressés sont promus après inscription sur une liste établie dans chaque département pour chaque année scolaire.