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Décret n°90-680 du 1 août 1990

JORF n°178 du 3 août 1990

CHAPITRE Ier : Dispositions générales

CHAPITRE II : Recrutement

CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement

CHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants

CHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement

CHAPITRE VI : Dispositions diverses

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