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Décret n°90-484 du 14 juin 1990

Abrogé24 mai 2006par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 40° JORF 24 mai 2006
JORF n°137 du 15 juin 1990•27 articles
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Mesures prévues et textes d’application

Les mesures sont regroupées par disposition. Un texte relié directement à un article apparaît avec celui-ci; les liens établis seulement au niveau du texte sont présentés séparément.

Décrets et arrêtés d'application par article

Sans article spécifique↓→
Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des enseignements et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
Arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien Hôtellerie, mentions Cuisine, Restaurant, Hébergement, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat technologique
Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation
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Le droit français, reproduit fidèlement et rendu lisible. Données issues de l'open data public.

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