Art. 1er. - Les amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptés le 28 octobre 1988, seront publiés au Journal officiel de la République française.
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JORF n°126 du 1 juin 1990
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Art. 1er. - Les amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptés le 28 octobre 1988, seront publiés au Journal officiel de la République française.