Abrogé2 mars 2006
Créé le 31 mai 1990 · Abrogé le 2 mars 2006
La commission adopte son règlement intérieur.
Le directeur des sports assure le secrétariat permanent de la commission.
Décret n°90-440 du 29 mai 1990
La commission adopte son règlement intérieur.
Le directeur des sports assure le secrétariat permanent de la commission.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 31 mai 1990 · Abrogé le 2 mars 2006
La commission adopte son règlement intérieur.
Le directeur des sports assure le secrétariat permanent de la commission.
Abrogé depuis le jeudi 2 mars 2006
En vigueur du jeudi 31 mai 1990 au mercredi 1 mars 2006
Source : Légifrance