Décret n°90-394 du 11 mai 1990
Annexes
Abrogé13 octobre 2005
Abrogé depuis le jeudi 13 octobre 2005
En vigueur du mardi 15 mai 1990 au mercredi 12 octobre 2005
Annexes
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES : DU SIGNAL D'ALERTE NATIONAL
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU SIGNAL D'ALERTE NATIONAL ÉMIS PAR LES SIRÈNES ÉLECTROMÉCANIQUES DU RÉSEAU NATIONAL D'ALERTE MISES EN SERVICE AVANT LA DATE DE PUBLICATION DU PRÉSENT DÉCRET
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES SIGNAUX UTILISÉS : EN AVAL DE CERTAINS AMÉNAGEMENTS HYDRAULIQUES