Juriblio
CodesLois & décretsConventions collectivesJournal OfficielPourquoi JuriblioContact
Connexion
CodesLois & décretsConventions collectivesJournal OfficielPourquoi JuriblioContact

Décret n°89-739 du 12 octobre 1989

Abrogé5 février 2012par Décret n°2012-172 du 3 février 2012 - art. 27
7 articles
ActualitésCalendrier

Mesures prévues et textes d’application

Les mesures sont regroupées par disposition. Un texte relié directement à un article apparaît avec celui-ci; les liens établis seulement au niveau du texte sont présentés séparément.

Décrets et arrêtés d'application par article

Sans article spécifique↓→
Arrêté du 31 mars 1999 fixant le nombre de postes mis aux concours de l'internat en pharmacie de l'année universitaire 1999-2000 et leur répartition par interrégion, formation et diplôme d'études spécialisées
Arrêté du 13 mars 1998 fixant le nombre de postes mis aux concours de l'internat en pharmacie de l'année universitaire 1998-1999 et leur répartition par interrégion, formation et diplôme d'études spécialisées
Arrêté du 26 mars 1997 fixant le nombre de postes mis aux concours de l'internat en pharmacie de l'année universitaire 1997-1998 et leur répartition par interrégion, formation et diplôme d'études spécialisées

Met en application

  • Loi n°68-978 du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur
    • Sans article spécifique
Juriblio

Le droit français, reproduit fidèlement et rendu lisible. Données issues de l'open data public.

Télécharger dans l'App Store
Explorer
CodesLois & décretsJournal OfficielRecherche
Juriblio
Pourquoi JuriblioÀ proposL'équipeLa veille : comment ça marcheDevenir testeur ✨Contact
Légal
Mentions légalesConfidentialitéCGU
© 2026 JuriblioJuriblio n'est pas un service officiel ni un conseil juridique. Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs; seuls les textes publiés par Légifrance font foi.