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Décret n°88-977 du 11 octobre 1988

Article 3

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Article 3

L'article 1er et le titre Ier du décret n° 77-554 du 27 mai 1977 relatif au contrôle médical des activités physiques et sportives sont abrogés.

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En vigueur du samedi 15 octobre 1988 au mardi 23 mai 2006

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