Créé le 22 janvier 2003 · Abrogé le 21 août 2013
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Durée de la formation continue pour les diplômes des métiers d'art
En formation continue, la durée de la formation est fixée, compte non tenu des stages de formation prévus à l'article 2 ci-dessus, à 1 350 heures au moins sous réserve des dispositions de l'article 15 du présent décret.