Créé le 6 avril 2002 · Abrogé le 18 juillet 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Évaluation externe des activités de l'institut
Un comité d'évaluation externe composé de personnalités scientifiques françaises et étrangères extérieures à l'institut évalue les activités de celui-ci selon des modalités définies par le conseil d'administration.
Les membres de ce comité sont nommés par le président de l'institut sur proposition du conseil d'administration, après avis du conseil scientifique.