Abrogé1 mai 2008
Créé le 9 juillet 1985 · Abrogé le 1 mai 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Structure de l'organisme de prévention du BTP
Résumé. Un organisme de prévention dans le bâtiment a des comités nationaux et régionaux pour aider à éviter les accidents et améliorer les conditions de travail.
L'organisme comprend un comité national et des comités régionaux de prévention.