Abrogé21 août 2013
Créé le 6 décembre 1998 · En vigueur du 27 avril 2007 au 20 août 2013
Sont créées les écoles internes suivantes :
Aix-Marseille-II :
Ecole de journalisme et de la communication.
Lille-III :
Ecole de formation des conseillers d'orientation.
Lyon-I :
Institut de science financière et d'assurances (ISFA).
Paris-III :
Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs.
Paris-IV :
Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
Paris-VI :
Institut Henri-Poincaré.
Toulouse-II :
Ecole supérieure d'audiovisuel (ESAV).
Aix-Marseille-II :
Ecole de journalisme et de la communication.
Lille-III :
Ecole de formation des conseillers d'orientation.
Lyon-I :
Institut de science financière et d'assurances (ISFA).
Paris-III :
Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs.
Paris-IV :
Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
Paris-VI :
Institut Henri-Poincaré.
Toulouse-II :
Ecole supérieure d'audiovisuel (ESAV).