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Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985

TITRE II

Abrogé21 août 2013

Créé le 11 septembre 2002 · En vigueur du 7 décembre 2005 au 20 août 2013

Sont créés les observatoires des sciences de l'univers suivants :
Observatoire astronomique de Marseille-Provence, Aix-Marseille-I ;
Observatoire de Besançon, Besançon ;
Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand, Clermont-Ferrand-II ;
Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, Grenoble I ;
Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer, Paris-VI ;
Observatoire océanologique de Banyuls, Paris-VI ;
Observatoire océanologique de Roscoff, Paris-VI ;
Observatoire astronomique de Strasbourg, Strasbourg-I ;
Observatoire de Lyon, Lyon-I ;
Observatoire des sciences de l'univers, Aix-Marseille-II ;
Ecole et observatoire des sciences de la Terre, Strasbourg-I ;
Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace, Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ;
Observatoire institut d'astrophysique spatiale, Paris-XI ;
Observatoire du pic du Midi et de Toulouse, Toulouse-III ;
Observatoire aquitain des sciences de l'Univers, Bordeaux-I;
Observatoire Institut universitaire européen de la mer, Brest ;
Observatoire Institut d'astrophysique de Paris, Paris-VI.

Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013

En vigueur du mercredi 11 septembre 2002 au mardi 20 août 2013

TITRE II
Article 3