Créé le 22 juillet 1984
Un bureau du conseil scientifique est constitué au sein de celui-ci par les membres du conseil de département.
Le bureau prépare l’ordre du jour et assure l’organisation des travaux du conseil scientifique.
Abrogé depuis le samedi 30 novembre 1991
En vigueur du dimanche 22 juillet 1984 au vendredi 29 novembre 1991
Un bureau du conseil scientifique est constitué au sein de celui-ci par les membres du conseil de département.
Le bureau prépare l’ordre du jour et assure l’organisation des travaux du conseil scientifique.