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Décret n° 81-310 du 1 avril 1981
portant attribution d'une indemnité de responsabilité de direction d'établissement aux directeurs des écoles de rééducation professionnelle de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
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Texte totalement abrogé (décret n° 2919-368 du 25 avril 2019).
Décret n° 81-310 du 1 avril 1981