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Décret n°78-492 du 29 mars 1978
(ORGANISATION GENERALE, CENTRE DE PENSIONNAIRES, CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL)
ABROGE LE DECRET 57524 DU 17 AVRIL 1957.
Décret n°78-492 du 29 mars 1978
Modifié parDécret n°85-298 du 28 février 1985