Décret n°76-1168 du 3 décembre 1976

Article 1

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Article 1

Une indemnité spéciale de risques peut être allouée aux personnels du Muséum national d'histoire naturelle chargés de donner en permanence leurs soins aux animaux sauvages.

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En vigueur depuis le 1 janvier 1976

Une indemnité spéciale de risques peut être allouée aux personnels du Muséum national d'histoire naturelle chargés de donner en permanence leurs soins aux animaux sauvages.

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En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 1976

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