Décret n°75-939 du 29 septembre 1975

Article 1

Abrogé7 janvier 2011

Créé le 16 octobre 1975

L'Ordre des Arts et des Lettres, institué par le décret susvisé du 2 mai 1957, est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des Arts et des Lettres en France et dans le monde.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 7 janvier 2011

En vigueur du jeudi 16 octobre 1975 au jeudi 6 janvier 2011

L'Ordre des Arts et des Lettres, institué par le décret susvisé du 2 mai 1957, est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des Arts et des Lettres en France et dans le monde.