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Décret n°74-863 du 27 septembre 1974

RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DANS LES EMPLOIS DE DIRECTEURS D'ECOLE NATIONALE DU PREMIER DEGRE

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Décret n°74-863 du 27 septembre 1974

Modifié parDécret n°76-1152 du 8 décembre 1976Décret n°81-482 du 8 mai 1981