Décret n° 55-1394 du 22 octobre 1955

Article 24

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Article 24

L’évacuation des eaux pluviales doit être assurée rapidement.

Les eaux et les matières usées doivent être évacuées sans stagnation et sans retour de liquides, de matières ou de gaz et éloignées de l’habitation.

Les parois intérieures de tous les ouvrages appelés à recevoir des matières usées, avec ou sans mélange d’eaux pluviales ou de tous autres liquides, doivent être lisses et imperméables, les joints étanches aux liquides et aux gaz.

Les canalisations de chute des cabinets d’aisance et de descente d’eaux ménagères doivent être prolongées par des tuyaux d’aération, dits d’évents ou de ventilation primaire, débouchant hors comble et loin de toute haie. Elles doivent être indépendantes des descentes d’eaux pluviales.

Dans le cas où les eaux ménagères et les eaux vannes des W.C. sont évacuées à l’intérieur de l’immeuble par un tuyau de chute unique, le système d’occlusion des appareils sanitaires doit être hydraulique et une aération particulière, dite ventilation secondaire, doit être prévue à proximité immédiate du siphon propre à chaque appareil pour éviter le désamorçage et le refoulement de l’eau de la garde des siphons.

S’il existe des réservoirs d’alimentation situés dans les combles, toutes précautions doivent être prises pour empêcher la pollution de l’eau potable par les gaz nocifs provenant des tuyaux d’eaux usées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 25 octobre 1955 · Abrogé le 15 juin 1969

L’évacuation des eaux pluviales doit être assurée rapidement.

Les eaux et les matières usées doivent être évacuées sans stagnation et sans retour de liquides, de matières ou de gaz et éloignées de l’habitation.

Les parois intérieures de tous les ouvrages appelés à recevoir des matières usées, avec ou sans mélange d’eaux pluviales ou de tous autres liquides, doivent être lisses et imperméables, les joints étanches aux liquides et aux gaz.

Les canalisations de chute des cabinets d’aisance et de descente d’eaux ménagères doivent être prolongées par des tuyaux d’aération, dits d’évents ou de ventilation primaire, débouchant hors comble et loin de toute haie. Elles doivent être indépendantes des descentes d’eaux pluviales.

Dans le cas où les eaux ménagères et les eaux vannes des W.C. sont évacuées à l’intérieur de l’immeuble par un tuyau de chute unique, le système d’occlusion des appareils sanitaires doit être hydraulique et une aération particulière, dite ventilation secondaire, doit être prévue à proximité immédiate du siphon propre à chaque appareil pour éviter le désamorçage et le refoulement de l’eau de la garde des siphons.

S’il existe des réservoirs d’alimentation situés dans les combles, toutes précautions doivent être prises pour empêcher la pollution de l’eau potable par les gaz nocifs provenant des tuyaux d’eaux usées.

Historique des versions

En vigueur du mardi 25 octobre 1955 au samedi 14 juin 1969

Source : Légifrance