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Décret n°53-566 du 15 juin 1953

Article 2

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Abrogé depuis le lundi 4 novembre 2019

Abrogé parDécret n°2019-1122 du 31 octobre 2019art. 22

En vigueur du samedi 1 janvier 1949 au dimanche 3 novembre 2019

L'emploi de professeur au conservatoire national des arts et métiers comprend trois échelons.