Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Disposition des feux de côté sur les convois poussés
Résumé Les feux de côté doivent être placés à l'arrière, près des bords et au-dessus de l'eau.
ANNEXE
ANNEXE AU PROTOCOLE 11
Amendement définitif du Règlement de police pour la navigation du Rhin
L'article 3.10, chiffre 1, lettre b), est rédigé comme suit :
« b) des feux de côtés
placés autant que possible vers l'arrière sur la partie la plus large du convoi poussé, à 1 m au plus des bords du convoi poussé et à 2 m au moins au-dessus du plan d'eau ; »
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