Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article R. 2132-1 du code de la santé publique
Résumé Un décret modifie des règles de santé pour mieux détecter les troubles psychiques et vérifier les vaccins.
L'article R. 2132-1 du code de la santé publique est ainsi modifié :
1° Au I :
a) Au 1°, le nombre : « Quatorze » est remplacé par le nombre : « Treize » ;
b) Au 3°, le nombre : « Trois » est remplacé par le nombre : « Quatre » ;
2° Au III :
a) Le 3° est complété par les mots : « et le repérage des troubles psychiques, notamment anxieux et dépressifs » ;
b) Le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4° La vérification du statut vaccinal, la pratique des vaccinations et, le cas échéant, l'administration des traitements préventifs à l'égard des maladies infantiles définis par arrêté du ministre chargé de la santé ; »
c) Au dernier alinéa, les mots : « peut figurer » sont remplacés par le mot : « figure ».
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