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Décret n°2024-1008 du 7 novembre 2024

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Conditions de notation des épreuves écrites du diplôme national du brevet pour l'année scolaire 2024

JORF n°0266 du 9 novembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Délivrance du diplôme national du brevet en Nouvelle-Calédonie pour la session 2024

Résumé En 2024, le diplôme national du brevet est donné en Nouvelle-Calédonie selon certaines règles.

Le diplôme national du brevet est délivré en Nouvelle-Calédonie, au titre de la session 2024, conformément aux dispositions des articles D. 332-16 à D. 332-21 du code de l'éducation, sous réserve des dispositions du présent décret.

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Le diplôme national du brevet est délivré en Nouvelle-Calédonie, au titre de la session 2024, conformément aux dispositions des articles D. 332-16 à D. 332-21 du code de l'éducation, sous réserve des dispositions du présent décret.