Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Stabilité des Hydroptères
Résumé La stabilité des hydroptères doit être vérifiée dans toutes les conditions de chargement autorisées, et les termes « exploité sur coque » et « exploité sur ailes portantes » sont définis comme étant respectivement « exploité avec tirant d'eau » et « exploité sans tirant d'eau ».}
ANNEXE 6
STABILITÉ DES HYDROPTÈRES
- Dans le chapeau, après l'introduction et avant le paragraphe 1, ajouter les nouveaux paragraphes suivants :
« Conformément aux prescriptions de 2.3.1, la stabilité des hydroptères doit être évaluée pour toutes les conditions de chargement autorisées.
« L'expression : “exploité sur coque” a la même signification que l'expression : “exploité avec tirant d'eau” définie en 1.4.22 du Recueil.
« L'expression : “exploité sur ailes portantes” a la même signification que l'expression : “exploité sans tirant d'eau” définie en 1.4.38 du Recueil. »
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