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JORF n°0057 du 8 mars 2023

ANNEXE 6
STABILITÉ DES HYDROPTÈRES

  1. Dans le chapeau, après l'introduction et avant le paragraphe 1, ajouter les nouveaux paragraphes suivants :
    " Conformément aux prescriptions de 2.3.1, la stabilité des hydroptères doit être évaluée pour toutes les conditions de chargement autorisées.
    " L'expression : “ exploité sur coque ” a la même signification que l'expression : “ exploité avec tirant d'eau ” définie en 1.4.22 du Recueil.
    " L'expression : “ exploité sur ailes portantes ” a la même signification que l'expression : “ exploité sans tirant d'eau ” définie en 1.4.38 du Recueil. "

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ANNEXE 6

STABILITÉ DES HYDROPTÈRES

150. Dans le chapeau, après l'introduction et avant le paragraphe 1, ajouter les nouveaux paragraphes suivants :

" Conformément aux prescriptions de 2.3.1, la stabilité des hydroptères doit être évaluée pour toutes les conditions de chargement autorisées.

" L'expression : “ exploité sur coque ” a la même signification que l'expression : “ exploité avec tirant d'eau ” définie en 1.4.22 du Recueil.

" L'expression : “ exploité sur ailes portantes ” a la même signification que l'expression : “ exploité sans tirant d'eau ” définie en 1.4.38 du Recueil. "