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Stabilité des Hydroptères

JORF n°0057 du 8 mars 2023

ANNEXE 1
MODÈLE DE CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR ENGIN À GRANDE VITESSE ET FICHE D'ÉQUIPEMENT

  1. Dans la section 3 de la fiche d'équipement pour le certificat de sécurité pour engin à grande vitesse, insérer, après la rubrique 15 actuelle, la nouvelle rubrique 16 et renuméroter la rubrique 16 actuelle qui devient la rubrique 17 :
    " 16. Système d'identification et de suivi à grande distance " ;
  2. Dans la section 4 de la fiche d'équipement pour le certificat de sécurité pour engin à grande vitesse, insérer en tant que rubrique 7 : " Installation permettant d'émettre et de recevoir des radiocommunications sur place sur 121,5 MHz et 123,1 MHz. "

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Version 1

ANNEXE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR ENGIN À GRANDE VITESSE ET FICHE D'ÉQUIPEMENT

148. Dans la section 3 de la fiche d'équipement pour le certificat de sécurité pour engin à grande vitesse, insérer, après la rubrique 15 actuelle, la nouvelle rubrique 16 et renuméroter la rubrique 16 actuelle qui devient la rubrique 17 :

" 16. Système d'identification et de suivi à grande distance " ;

149. Dans la section 4 de la fiche d'équipement pour le certificat de sécurité pour engin à grande vitesse, insérer en tant que rubrique 7 : " Installation permettant d'émettre et de recevoir des radiocommunications sur place sur 121,5 MHz et 123,1 MHz. "