Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un article d'un décret antérieur
Résumé. Un décret récent modifie une règle d'un ancien décret sur l'Institut polytechnique de Grenoble.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-317 du 8 mars 2007Art. 5 → Version 4
- Décret n°2007-317 du 8 mars 2007Art. 5