Section parente

Chapitre Ier

Dispositions permanentes

Section suivante

Section 2

Dispositions relatives aux corps des techniciens de laboratoire médical et des préparateurs en pharmacie hospitalière

8 — 21

JORF n°0020 du 25 janvier 2022

Section 1 : Dispositions relatives au corps des diététiciens

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au corps des diététiciens

Résumé Les règles pour les diététiciens ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret 2015-1048

Résumé L'article 2 change des règles pour les diététiciens.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 2, Art. 14 > >

1 version

2 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au corps des diététiciens

Résumé Les règles pour les diététiciens ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au corps des diététiciens

Résumé Le texte change les règles pour les diététiciens.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions relatives au corps des diététiciens

Résumé Le décret de 2022 modifie les règles pour les diététiciens.

A créé les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 11-2 > >

1 version

1 créé

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions du Décret n°2015-1048

Résumé Cet article modifie un article d'un décret précédent, mais on ne sait pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 15 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 16 du décret n° 2015-1048

Résumé Un décret de 2022 modifie les règles pour les diététiciens.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 16 > >

1 version

1 modifié