Article R624-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élaboration des modules de stage avec des partenaires
Résumé Les stages peuvent être faits avec des partenaires spécifiés ailleurs dans le code pénal.
Les modules de stage peuvent être élaborés avec le concours des personnes physiques ou morales mentionnées par les dispositions de l'article R. 131-38 du code pénal.
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