Article D216-20
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Isolement nocturne des détenus majeurs de moins de 21 ans
Résumé Les jeunes détenus de moins de 21 ans dorment seuls la nuit, sauf si c'est nécessaire pour leur santé ou s'ils s'entendent bien avec d'autres jeunes.
Les personnes détenues majeures âgées de moins de vingt et un ans sont soumises, en principe, à l'isolement de nuit.
Toutefois, elles peuvent être placées en cellule avec d'autres personnes détenues de leur âge, soit pour motif médical, soit en raison de leur personnalité.
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