JORF n°0285 du 9 décembre 2022

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctionnement de la COMUE et ses instances décisionnelles

Résumé La COMUE a plusieurs instances pour se gérer, comme le président, des conseils et des groupes de recherche.

Les instances

Le président de la COMUE par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le directoire, le sénat académique et le parlement étudiant par leurs avis et vœux, assurent le fonctionnement de la COMUE.

La COMUE est également dotée d'un conseil d'orientation stratégique.

Le président de la COMUE est assisté d'un bureau.

La COMUE comprend des pôles de recherche ainsi qu'un conseil de la politique doctorale.

Les services de la COMUE sont placés sous l'autorité de la direction générale des services.


Historique des versions

Version 2

Les instances

Le président de la COMUE par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le directoire, le sénat académique et le parlement étudiant par leurs avis et vœux, assurent le fonctionnement de la COMUE.

La COMUE est également dotée d'un conseil d'orientation stratégique.

Le président de la COMUE est assisté d'un bureau.

La COMUE comprend des pôles de recherche ainsi qu'un conseil de la politique doctorale.

Les services de la COMUE sont placés sous l'autorité de la direction générale des services.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 10 décembre 2022

Les instances

Le président de l'UT par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le directoire, le sénat académique et le parlement étudiant par leurs avis et vœux, assurent le fonctionnement de l'UT.

L'UT est également dotée d'un conseil d'orientation stratégique.

Le président de l'UT est assisté d'un bureau.

L'UT comprend des pôles de recherche ainsi qu'un conseil de la politique doctorale.

Les services de l'UT sont placés sous l'autorité de la direction générale des services.