JORF n°0285 du 9 décembre 2022

Article 9

Article 9

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Compétence de coordination de la COMUE

Résumé La COMUE coordonne les formations et les programmes de recherche et peut en ajouter d'autres si les écoles le demandent.

Compétence de coordination de la COMUE

La COMUE dispose d'une compétence de coordination de principe sur l'offre de formation du site et les programmes transversaux de recherche et de valorisation, et peut, à la demande des établissements et après échanges en directoire, investir de nouveaux champs de coordination.


Historique des versions

Version 2

Compétence de coordination de la COMUE

La COMUE dispose d'une compétence de coordination de principe sur l'offre de formation du site et les programmes transversaux de recherche et de valorisation, et peut, à la demande des établissements et après échanges en directoire, investir de nouveaux champs de coordination.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 10 décembre 2022

Compétence de coordination de l'UT

L'UT dispose d'une compétence de coordination de principe sur l'offre de formation du site et les programmes transversaux de recherche et de valorisation, et peut, à la demande des établissements et après échanges en directoire, investir de nouveaux champs de coordination.