Retour à la section

Chapitre 6

Installations de réception Règle 38 - Installations de réception

Article suivant

JORF n°0065 du 17 mars 2021

  1. Au paragraphe 2.5, les mots « et du paragraphe 1.1.1 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire » sont ajoutés après les mots « des règles 15 et 34 de la présente Annexe ».
  2. Au paragraphe 3.5, les mots « et au paragraphe 1.1.1 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire » sont ajoutés après les mots « à la règle 15 de la présente Annexe ».

1 version

Historique des versions

Version 1

11. Au paragraphe 2.5, les mots « et du paragraphe 1.1.1 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire » sont ajoutés après les mots « des règles 15 et 34 de la présente Annexe ».

12. Au paragraphe 3.5, les mots « et au paragraphe 1.1.1 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire » sont ajoutés après les mots « à la règle 15 de la présente Annexe ».