Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références réglementaires pour le contrôle des navires dans les eaux arctiques
Résumé Les navires dans les eaux arctiques doivent désormais suivre des règles supplémentaires.
- Au paragraphe 3, la référence faite aux « dispositions de la règle 13 et de la présente règle » est remplacée par une référence aux « dispositions de la règle 13 et de la présente règle, et du chapitre 2 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire lorsque le navire est exploité dans les eaux arctiques, »
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