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PARTIE C Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation Règle 15 - Contrôle des rejets d'hydrocarbures

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Modification des prescriptions sur les rejets d'hydrocarbures dans les eaux arctiques

JORF n°0065 du 17 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des titres de sections relatives aux rejets d'hydrocarbures

Résumé On a changé les titres pour inclure les eaux arctiques, donc les règles sur les rejets d'hydrocarbures s'appliquent aussi là-bas.
  1. À la fin du titre de la section A, les mots « à l'exception des eaux arctiques » sont ajoutés.
  2. À la fin du titre de la section C, les mots « et des eaux arctiques » sont ajoutés.

1 version

Historique des versions

Version 1

8. À la fin du titre de la section A, les mots « à l'exception des eaux arctiques » sont ajoutés.

9. À la fin du titre de la section C, les mots « et des eaux arctiques » sont ajoutés.