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PARTIE B Matériel Règle 14 - Matériel de filtrage des hydrocarbures

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Modification des titres de sections relatives aux rejets d'hydrocarbures

JORF n°0065 du 17 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires

Résumé Le texte de loi a été modifié pour inclure les eaux arctiques dans les règles pour les navires naviguant dans des zones spécifiques, en ajoutant des mots spécifiques pour assurer le respect des normes de filtrage des hydrocarbures.
  1. Le texte du paragraphe 5.1 est remplacé par le suivant :
    « .1 tout navire qui effectue exclusivement des voyages à l'intérieur de zones spéciales ou des eaux arctiques, ou ».
  2. Au paragraphe 5.3.4, les mots « ou des eaux arctiques » sont insérés entre les mots « à l'intérieur de zones spéciales"et les mots"ou qu'il a été reconnu ».

1 version

Historique des versions

Version 1

6. Le texte du paragraphe 5.1 est remplacé par le suivant :

« .1 tout navire qui effectue exclusivement des voyages à l'intérieur de zones spéciales ou des eaux arctiques, ou ».

7. Au paragraphe 5.3.4, les mots « ou des eaux arctiques » sont insérés entre les mots « à l'intérieur de zones spéciales"et les mots"ou qu'il a été reconnu ».