ANNEXE À LA RÉSOLUTION 2019-I-11

1. Le Règlement de visite des bateaux du Rhin est modifié comme suit :
   a) La page de garde est rédigée comme suit :
   «

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

RÈGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN (RVBR) 2020
Etat 1er janvier 2020 » ;

b) Le sommaire est rédigé comme suit :

« RÈGLEMENT DE VISITE DES BATEAUX DU RHIN
SOMMAIRE