JORF n°0296 du 8 décembre 2020

Article 62

Article 62

Bureau des instituts

Chaque institut est doté d'un bureau, composé comme suit :

-les directeurs de composantes, d'unités de recherche et d'écoles doctorales ;

-des représentants étudiants élus par et parmi les élus étudiants aux conseils de gestion des composantes, conseils de laboratoires et écoles doctorales relevant de l'institut ;

-des représentants BIATSS élus par et parmi les élus BIATSS aux conseils des composantes et des structures de recherche relevant de l'institut.

Le bureau peut également intégrer des personnalités extérieures.

La répartition des sièges au sein du bureau est déterminée par les statuts de chaque institut.

Le bureau de l'institut se réunit au moins quatre fois par an.


Historique des versions

Version 1

Bureau des instituts

Chaque institut est doté d'un bureau, composé comme suit :

-les directeurs de composantes, d'unités de recherche et d'écoles doctorales ;

-des représentants étudiants élus par et parmi les élus étudiants aux conseils de gestion des composantes, conseils de laboratoires et écoles doctorales relevant de l'institut ;

-des représentants BIATSS élus par et parmi les élus BIATSS aux conseils des composantes et des structures de recherche relevant de l'institut.

Le bureau peut également intégrer des personnalités extérieures.

La répartition des sièges au sein du bureau est déterminée par les statuts de chaque institut.

Le bureau de l'institut se réunit au moins quatre fois par an.