A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Titre : Entreprises extérieures EE-2-RDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installationsDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 1 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 2 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 3 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre II : Informations préalables à l'opérationDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 4 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 5 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 6 → Version 2Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre III : Mise au point des mesures de préventionDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 7 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 8 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 9 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 10 → Version 2Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre IV : Responsabilité et coordinationDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 11 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 12 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre V : Obligations du chef de l'entreprise extérieureDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 13 → Version 2Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre VI : Obligations de l'exploitantDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 14 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 15 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 16 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre VII : Dispositions particulières concernant les médecins du travailDécret n° 80-331 du 7 mai 1980les comités d'hygièneDécret n° 80-331 du 7 mai 1980de sécurité et des conditions de travailDécret n° 80-331 du 7 mai 1980les délégués mineurs ou délégués permanents de la surface et les délégués du personnelDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 17 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 18 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 19 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-RDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Section unique : Tous travaux et installationsDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 1 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 2 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre II : PersonnelDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 3 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 4 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre III : Mise à dispositionDécret n° 80-331 du 7 mai 1980choixDécret n° 80-331 du 7 mai 1980utilisation et maintenanceDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 5 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 6 → Version 2Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 6 bis → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 7 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 8 → Version 1Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Chapitre IV : VérificationsDécret n° 80-331 du 7 mai 1980Art. 9 → Version 1
- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980Sct. Titre : Entreprises extérieures EE-2-R, Sct. Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Informations préalables à l'opération, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Mise au point des mesures de prévention, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre IV : Responsabilité et coordination, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre V : Obligations du chef de l'entreprise extérieure, Art. 13, Sct. Chapitre VI : Obligations de l'exploitant, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre VII : Dispositions particulières concernant les médecins du travail, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les délégués mineurs ou délégués permanents de la surface et les délégués du personnel, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre : Equipements de protection individuelle EPI-1-R, Sct. Section unique : Tous travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre III : Mise à disposition, choix, utilisation et maintenance, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Vérifications, Art. 9