JORF n°0291 du 15 décembre 2019

Article 19

Article 19

Le collège de la recherche

Le collège de la recherche est constitué de délégués des composantes de recherche, désignés par chaque conseil de composante. Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les conseils et la direction de l'Université Gustave Eiffel ; il a un rôle d'expertise et de proposition.

Il peut constituer en son sein des commissions spécialisées.

Sa composition qui, en fonction des effectifs de personnels, assure la représentativité de toutes les composantes de recherche, ainsi que son fonctionnement sont fixés par la décision portant organisation interne de l'Université Gustave Eiffel.


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Version 2

Le collège de la recherche

Le collège de la recherche est constitué de délégués des composantes de recherche, désignés par chaque conseil de composante. Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les conseils et la direction de l'Université Gustave Eiffel ; il a un rôle d'expertise et de proposition.

Il peut constituer en son sein des commissions spécialisées.

Sa composition qui, en fonction des effectifs de personnels, assure la représentativité de toutes les composantes de recherche, ainsi que son fonctionnement sont fixés par la décision portant organisation interne de l'Université Gustave Eiffel.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020

Le collège de la recherche

Le collège de la recherche est constitué de délégués des composantes de recherche, désignés par chaque conseil de composante. Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les conseils et la direction de l'université ; il a un rôle d'expertise et de proposition.

Il peut constituer en son sein des commissions spécialisées.

Sa composition qui, en fonction des effectifs de personnels, assure la représentativité de toutes les composantes de recherche, ainsi que son fonctionnement sont fixés par la décision portant organisation interne de l'université.