Chapitre Ier : Dispositions générales Règle 1 Définitions

Chapitre II : Délivrance des brevets de capitaine, d'officier et d'officier mécanicien et des certificats d'opérateur des radiocommunications Règle 1 Prescriptions minimales obligatoires pour la délivrance du brevet de capitaine de navires de pêche d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres exploités dans des eaux illimitées

Chapitre III : Formation de base en matière de sécurité pour l'ensemble du personnel des navires de pêche Règle 1 Formation de base en matière de sécurité pour l'ensembledu personnel des navires de pêche

Chapitre IV : Veille