JORF n°0297 du 21 décembre 2017

Article 1

Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional de la Sainte-Baume » :

  1. Dans le département du Var :
    En totalité, les territoires des communes de : Belgentier, La Celle, Mazaugues, Méounes-lès-Montrieux, Nans-Les-Pins, Néoules, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Riboux, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Zacharie, Signes.
    En partie, les territoires des communes de : Le Beausset, Brignoles, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Evenos, Pourcieux, Pourrières, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Solliès-Toucas, Tourves.
  2. Dans le département des Bouches-du-Rhône :
    En totalité, le territoire de la commune de Cuges-Les-Pins.
    En partie, les territoires des communes de : Auriol, Gémenos, Roquevaire.

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Version 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional de la Sainte-Baume » :

1. Dans le département du Var :

En totalité, les territoires des communes de : Belgentier, La Celle, Mazaugues, Méounes-lès-Montrieux, Nans-Les-Pins, Néoules, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Riboux, La Roquebrussanne, Rougiers, Saint-Zacharie, Signes.

En partie, les territoires des communes de : Le Beausset, Brignoles, La Cadière-d'Azur, Le Castellet, Evenos, Pourcieux, Pourrières, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Solliès-Toucas, Tourves.

2. Dans le département des Bouches-du-Rhône :

En totalité, le territoire de la commune de Cuges-Les-Pins.

En partie, les territoires des communes de : Auriol, Gémenos, Roquevaire.