A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Sct. CHAPITRE IV : Accompagnement des enseignants > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 17-4 > >

A créé les dispositions suivantes :

> - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Sct. CHAPITRE V : Appréciation de la valeur professionnelle, Art. 17-5, Sct. Section 1 : Professeurs de lycées professionnels agricoles affectés dans des établissements publics locaux ou nationaux d'enseignement agricole ou dans les établissements mentionnés à l'article R. 421-79 du code de l'éducation , Art. 17-6, Art. 17-7, Art. 17-8, Art. 17-9, Art. 17-10, Sct. Section 2 : Autres professeurs de lycées professionnels agricoles , Art. 17-11, Art. 17-12, Art. 17-13, Art. 17-14, Art. 17-15 > >

A modifié les dispositions suivantes :

> - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 25-1 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Sct. CHAPITRE VI : Avancement, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 24 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 18 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 19 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 20 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 21 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 21-1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 24 > >