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Décret n°2016-1745 du 15 décembre 2016

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Chapitre Ier

Dispositions modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

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JORF n°0293 du 17 décembre 2016

Titre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2016-636 DU 19 MAI 2016 RELATIF À L'ORGANISATION DES CARRIÈRES DES FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE

Article 1

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-636 du 19 mai 2016 > > Sct. Chapitre Ier bis : Dispositions relatives au recrutement, Art. 4-1, Art. 4-2, Art. 4-3, Art. 4-4, Art. 4-5, Art. 4-6, Art. 4-7, Sct. Chapitre Ier ter : Dispositions relatives à l'affectation, au stage et à la titularisation > > , Art. 4-8, Art. 4-9, Art. 4-10 > >

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Article 2

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-636 du 19 mai 2016 > > Art. 11-1, Art. 11-2, Art. 11-3 > >

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Article 3

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2016-636 du 19 mai 2016 > > Art. 18-1, Art. 18-2, Art. 18-3, Art. 18-4, Art. 18-5 > >

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