Décret n°2016-1601 du 25 novembre 2016

Annexe

ANNEXE
TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement annulés
(en euros)
Recherche et enseignement supérieur 902 181 902 181
Formations supérieures et recherche universitaire 150 902 181 902 181
Dont titre 2 902 181 902 181
Totaux 902 181 902 181
Dont titre 2 902 181 902 181

TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement ouverts
(en euros)
Culture 298 645 298 645
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 298 645 298 645
Dont titre 2 298 645 298 645
Recherche et enseignement supérieur 603 536 603 536
Enseignement supérieur et recherche agricoles 142 603 536 603 536
Dont titre 2 603 536 603 536
Totaux 902 181 902 181
Dont titre 2 902 181 902 181

TABLEAU 3

INTITULÉ DU MINISTÈRE, DU PROGRAMME NUMÉRO
du programme
RÉVISION
des ETPT
Agriculture, agroalimentaire et forêt 11
Enseignement supérieur et recherche agricoles 142 11
Culture et communication 5
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 5
Education nationale, enseignement supérieur et recherche - 16
Formations supérieures et recherche universitaire 150 - 16
Annexe