Décret n°2015-1599 du 7 décembre 2015

Annexe

ANNEXE
TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement annulées
CRÉDITS
de paiement annulés
Culture 1 975 784 1 975 784
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 1 975 784 1 975 784
Dont titre 2 1 975 784 1 975 784
Totaux 1 975 784 1 975 784
Dont titre 2 1 975 784 1 975 784

TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
CRÉDITS
de paiement ouverts
Ecologie, développement et mobilité durables 1 975 784 1 975 784
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 217 1 975 784 1 975 784
Dont titre 2 1 975 784 1 975 784
Totaux 1 975 784 1 975 784
Dont titre 2 1 975 784 1 975 784

TABLEAU 3

INTITULÉ DU MINISTÈRE, DU PROGRAMME NUMÉRO
du programme
RÉVISION
DES ETPT
Culture et communication - 25
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 - 25
Ecologie, développement durable et énergie 25
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 217 25

Détail par catégorie d'emplois

INTITULÉ DU MINISTÈRE, DU PROGRAMME,
DE LA CATÉGORIE D'EMPLOI
NUMÉRO
du programme
CODE
de la catégorie d'emploi
RÉVISION DES ETPT
Culture et communication - 25
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 224 - 25
Filière administrative 1005 - 18
Filière technique et d'enseignement 1006 - 3
Filière scientifique 1008 - 4
Ecologie, développement durable et énergie 25
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 217 25
Catégorie A 1052 16
Catégorie B 1053 2
Catégorie C 1054 7
Annexe